L'utilisation du Site Web implique l'acceptation inconditionnelle par l'Utilisateur des présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées les "CGU"), ainsi que le respect des lois et réglementations en vigueur. ATOME QVT se réserve le droit de modifier ou de corriger ces CGU afin de les adapter aux besoins des Utilisateurs, aux évolutions légales ou réglementaires, ou lorsque ATOME QVT décide d'améliorer les Services.
Annexe 1 : CGU ATOME QVT
Les présentes Conditions générales de vente (ci-après les "CGV") constituent le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles encadrent les conditions dans lesquelles ATOME QVT fournit ses services à ses clients professionnels qui lui en font la demande par voie directe ou par support papier.
Annexe 2 : CGV ATOME QVT
Toute personne bénéficiaire doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l'application de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline.
Annexe 3 : RI ATOME QVT