Nos formations QVT et santé pour les référents en entreprise

Si la prévention des TMS et des RPS est destinée à sauvegarder la bonne santé des salariés afin de préserver leur productivité, la notion de QVT vise à améliorer le bien-être afin d’agir sur la motivation et l’engagement des individus.


TMS
Les troubles musculo-squelettiques (TMS) sont des maladies de l'appareil locomoteur pouvant être liées à l’activité professionnelle. Ils touchent les tendons, les muscles et les articulations dans toutes les parties du corps et ont pour conséquences des douleurs, raideurs, diminution des capacités, etc. Leurs origines sont multifactorielles, mais dans la majorité des cas ils sont dus à de mauvais gestes et postures, à une ergonomie du poste inadaptée et à la sédentarisation. Ils peuvent aussi être engendrés par des facteurs psychosociaux comme le stress ou la charge de travail. Les TMS représentent 87% des maladies professionnelles et concernent tous les métiers dans tous les secteurs d’activités. Pour les éviter, il est nécessaire d’identifier les risques professionnels et d’évaluer l’ensemble des situations de travail.

RPS
Les risques psychosociaux (RPS) sont définis officiellement comme « les risques pour la santé mentale, physique et sociale, engendrés par les conditions d’emploi et les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental » (rapport Gollac). Ils sont donc la manifestation de dysfonctionnements issus de l’organisation et des conditions de travail. Les conséquences pour la santé sont l’irritabilité, la nervosité, la fatigue et l’épuisement professionnel, la dépression, les TMS, etc. On trouve 6 grandes familles de facteurs de risque de RPS : l’intensité et les horaires de travail, le degré d’autonomie, le climat et les relations sociales, l’exigence et la gestion émotionnelle, les conflits de valeurs, l’insécurité. Prévenir les TMS revient alors à aborder les situations de travail d’après le vécu et l’expérience des collaborateurs pour réfléchir de manière collective aux actions à mener.
 
 

QVT
La qualité de vie au travail désigne et regroupe les actions qui permettent de concilier à la fois l’amélioration des conditions de travail pour les salariés et la performance globale des entreprises. Là où la prévention est plus souvent curative que réellement anticipatrice, le concept de qualité de vie au travail veut dépasser ces difficultés et promouvoir une démarche permanente et plus large. En plus des aspects relatifs à la santé au travail, la QVT englobe des dimensions liées au développement des individus et à l’accomplissement professionnel telles que les méthodes de management, l’ambiance et le climat social, de développement des compétences, etc. La QVT se distingue aussi par sa volonté d’associer l’ensemble des acteurs de l’entreprise dans des projets d’amélioration des conditions de travail sur le long terme.

Démarche de prévention (TMS et RPS) et politique QVT sont complémentaires, puisque la première vise à préserver la santé et la productivité des salariés tandis que la seconde vise à améliorer leur bien-être pour susciter l’engagement par l’épanouissement professionnel.

Santé et sécurité au travail
De manière générale et dans tous les secteurs d’activité, l’article L.4121-1 du Code du travail prévoit que « l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ». Toutes les entreprises doivent également construire et mettre à jour un Document Unique d’Évaluation de Risques Professionnels (DUERP) et prévoir des actions de préventions face aux risques identifiés.

Par ailleurs, un référent sécurité et prévention des risques professionnels doit être désigné dans toutes les entreprises sans condition d’effectif.
Article L. 4644-1 du Code du travail : « L'employeur désigne un ou plusieurs salariés compétents pour s'occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l'entreprise ». Ces personnes doivent développer les compétences essentielles aux activités qu’elles sont amenées à mettre en place en matière de santé, sécurité et qualité de vie au travail.

Politique QVT / QVCT
La QVT est une obligation de l’employeur dans les entreprises qui comptent plus de 50 salariés puisqu’elles sont tenues de mettre en place un plan d’action qui prend en compte les risques psychosociaux. Au-delà de la prévention santé et sécurité, cela implique de s’intéresser à la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) des collaborateurs. En 2021, la loi Santé travail intègre les conditions de travail aux négociations obligatoires et les entreprises de plus de 50 salariés sont désormais tenues de négocier sur la QVCT. Le non-respect de ces obligations expose l’employeur à une peine de 3.750 € d’amende et à un emprisonnement.

Si la politique QVT n’est pas obligatoire pour toutes les organisations, il est dans l’intérêt de chaque entreprise de s’informer et d’adopter les bonnes pratiques en matière de qualité de vie au travail.

Évolution de la loi
Si la réglementation est plutôt stable et aboutie sur les questions de prévention santé et sécurité au travail, elle évolue concernant la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT). Après l’ANI de 2013, la loi Rebsamen de 2015 a instauré le Comité Social et Économique (CSE), puis les lois Avenir professionnel de 2018 et Santé au travail de 2021 ont renforcé les obligations portant sur les risques psychosociaux, élargissant le spectre de la prévention santé et sécurité (SST) à la qualité de Vie et des conditions de Travail (SSQVCT

En plus de redéfinir les services de santé en services de prévention (SPST) et de renforcer l'obligation liée au DUERP, la loi santé du 2 aout 2021 entrée en vigueur le 31 mars 2022 a remplacé l’expression « Qualité de vie au travail » (QVT) dans le Code du travail par « Qualité de Vie et de Conditions de Travail » (QVCT).
Ce nouveau terme vient préciser la définition de la QVT faite par l’ANI de 2013 : « vise d’abord le travail, les conditions de travail et la possibilité qu’elles ouvrent ou non de faire du bon travail, dans une bonne ambiance ». La QVCT recentre ainsi la notion sur les conditions et le contenu du travail et non les avantages sans lien avec le travail (baby-foot, etc.). Il s’agit d’agir en prévention primaire sur la qualité du contenu du travail, l’environnement physique, les relations et l’organisation du travail.

Concevoir, déployer, piloter une démarche de prévention efficace et pertinente.

Le référent (responsable) met en place des actions concrètes pour lutter contre les risques et améliorer la qualité de vie et des conditions de travail au bénéfice de l’organisation. Il est impliqué dans tout le processus et joue un rôle clé dans la mise en œuvre d’une approche participative où les collaborateurs proposent eux-mêmes des solutions. Le référent est alors en contact avec tous les acteurs et les services dans l’entreprise. Il constitue ainsi le meilleur outil pour répondre aux enjeux en interne (accidents, absentéisme, turnover, désengagement, burnout, etc.).

Dans le cadre de ses missions, il peut être amené à :
- Identifier les incidents et les facteurs de risques (TMS, RPS) ;
- Construire et faire évoluer le DUERP ;
- Évaluer et améliorer le bien-être et la qualité de vie au travail (QVT) ;
- Déployer les outils pour aboutir à un plan d’action ;
- Concevoir et animer des routines qui répondent aux besoins des salariés ;
- Proposer des solutions concrètes et des événements thématiques ;
- Assurer un processus participatif et transversal dans l’entreprise ;
- Piloter la démarche santé, sécurité et qualité de vie au travail.

Les parcours de formation ATOME QVT s’adaptent aux objectifs et aux missions des référents au sein de chaque organisation.